Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Plan de comptes HLM - Arrêté du 14 décembre 2022 Fichier XLSX - 189.66 Ko 02/12/2023 plan de comptes Se connecter
Document Communiqués de presse Ajouter aux favoris La FOPH et Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels s’engagent ensemble pour renforcer le financement de l’habitat social en France Fichier PDF - 230.7 Ko 03/10/2023 partenariatprêt+1 Lire
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Support du webinaire Etats Réglementaires 2022 / Instruction Comptable : Séance de questions réponses - 31 mars 2023 Fichier PDF - 1.27 Mo 31/03/2023 instruction comptable+1 Se connecter
Document Finances et compatibilité Ajouter aux favoris Instruction comptable: Avis du 16 février 2023 modifiant les commentaires de comptes (Titre II), les schémas d'écriture (Titre III) et les notes de doctrine (Titre V) 24/02/2023 comptesinstruction comptable+1 Se connecter
Document Compatibilité / Gestion Ajouter aux favoris Taux d'intérêt des produits d'épargne réglementée au 1er février 2023 29/01/2023 empruntBanque des Territoires Se connecter
Document Normes comptables / comptes sociaux Ajouter aux favoris Arrêté du 24 mars 2022 : actualisation des états et documents financiers applicables aux organismes d'HLM au 1er janvier 2021 Fichier PDF - 14.89 Mo 04/10/2022 plan de comptes+2 Se connecter
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Un Président d'office, qui n'est plus, depuis les dernières élections, un élu de la collectivité de rattachement, peut-il encore poursuivre ses fonctions jusqu'à l'installation du nouveau conseil ? 08/09/2022 mandatconseil d’administration Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Continuité du service public jusqu’au renouvellement du conseil d’administration 08/09/2022 mandatconseil d’administration+1 Lire
Document Gouvernance des OPH Ajouter aux favoris Remplacement d'un administrateur en cours de mandat 08/09/2022 mandatadministrateur Se connecter
Document Gestion Ajouter aux favoris Taux d’intérêt des produits d’épargne réglementée au 1er février 2022 31/01/2022 empruntBanque des Territoires Se connecter